Accidents du travail : un guide pour les CSE

Chaque jour en France, plus de 100 travailleurs sont blessés gravement, et deux décèdent[1].

Sur un peu plus de 20 millions de salariés en France, 549 614 accidents du travail (AT) et 94 654 accidents de trajet ont été déclarés en 2024. De plus, certains d’entre eux ont été jusqu’à entraîner le décès du salarié : en 2024, il y a eu 764 décès en lien avec des accidents du travail et 318 décès consécutifs à des accidents de trajet.

Malgré ces chiffres, les accidents du travail sont sous-déclarés.

On constate en effet que trop souvent les accidents du travail sont minimisés pour de multiples raisons : méconnaissance de ce qu’est un accident du travail et de ses impacts, banalisation des dommages physiques et psychiques, procédure interne qui vise à déclarer des événements indésirables plutôt que des accidents du travail, etc.

Nous avons donc réalisé un guide concret et pratique à disposition des élus du CSE permettant de revenir sur :

• la définition d’un accident du travail, 
• les modalités de déclaration d’un accident du travail,
• les obligations et les responsabilités de l’employeur sur ce sujet,
• les moyens d’actions des élus du CSE (enquête suite à un AT / expertise risque grave).

[1] Source : Ministère du Travail.