Guides experts CSE : Risque chimique, Accidents du travail, VSST, IA

Bienvenue dans l’espace documentaire de DTR Conseil. Cette page centralise nos guides thématiques conçus pour accompagner les représentant·es du personnel dans leurs missions de veille et d’alerte.

Face aux évolutions législatives et aux projets de l’employeur, nos ressources vous permettent de réinvestir votre mandat avec une expertise juridique, règlementaire et issue du terrain.

⚖️ Mise en place du CSE et fonctionnement du CSE

Comprendre le cadre du CSE pour mieux agir.

Depuis la création des CSE, les règles de fonctionnement ont changé. Nos guides vous aident à comprendre ce nouveau paysage juridique pour ne pas subir les décisions de l’employeur.

  • Le Fonctionnement du CSE : Tout savoir sur la mise en place de l’instance, la rédaction du règlement intérieur et la gestion des moyens (heures de délégation, budgets, inspection, enquête, expertise) dans le cadre légal actuel. 📥 Télécharger.
  • Analyse des Ordonnances Macron : Un décryptage complet pour comprendre l’impact des ordonnances sur vos prérogatives, la fusion des instances (CE, CHSCT, DP) et les marges de négociation restantes. 📥 Télécharger.

🛡️ Prévention des Risques Professionnels et Santé

Maîtriser les outils d’inspection et de protection des travailleur·euses.

La protection de la santé physique et mentale des salarié·es fait partie de vos priorités. Ces guides méthodologiques vous donnent les clés pour identifier et prévenir les dangers sur le terrain.

  • Le Risque Chimique : Comment identifier les agents chimiques dangereux (ACD), lire les fiches de données de sécurité (FDS) et exiger de l’employeur des mesures de protection collective efficaces. 📥 Télécharger.
  • Accidents du Travail (AT) : Méthodologie d’enquête après un accident, analyse des causes et suivi des mesures correctives pour éviter la récidive. 📥 Télécharger.

🚫 Lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes

Agir face aux Violences Sexistes et Sexuelles au Travail (VSST).

Le CSE joue un rôle majeur dans la protection de l’intégrité des personnes. L’employeur a une obligation de résultat en termes de sécurité. Notre guide vous aide à la faire respecter.

  • Le Guide VSST : Prévenir et traiter les Violences Sexistes et Sexuelles au Travail. Comprendre le rôle du·de la référent·e harcèlement et les procédures d’alerte à déclencher en cas de signalement. 📥 Télécharger.

🤖 Intelligence Artificielle (IA) et impacts sur le Travai

Anticiper la transformation des métiers liée à l’IA.

L’introduction de l’IA dans l’entreprise n’est pas qu’une question technique, c’est un projet de transformation majeure qui impacte l’emploi et les conditions de travail pour lesquels le CSE a un rôle à jouer en termes de prévention des risques.

  • Le Guide IA pour le CSE : Comprendre les enjeux de l’Intelligence Artificielle, de l’automatisation des tâches à la surveillance algorithmique. Connaître les impacts sur les conditions de travail, les risques psychosociaux engendrés. Disposer des outils pour exiger de l’employeur une information transparente et complète sur les conséquences d’un projet d’IA. 📥 Télécharger.

💡 L'Engagement DTR Conseil

Nos guides ne sont pas de simples rappels de la loi. Ce sont des outils de terrain, pour permettre à chaque élu·e de remplir leurs missions particulièrement en matière de SSCT. Pour que la santé au travail ne soit plus invisibilisée.

📞 Vous souhaitez aller plus loin ?

Si la lecture de nos guides vous apporte des clés de compréhension, chaque situation d’entreprise est unique. Que vous soyez confronté·es à un projet de réorganisation complexe, à une recrudescence d’accidents du travail ou à la nécessité d’envisager une expertise sur le risque chimique, DTR Conseil se tient à vos côtés.

Nos consultant·es expert·es vous aident à transformer ces connaissances théoriques en leviers de négociation concrets lors de vos prochaines réunions de CSE.

Découvrez aussi nos prestations de formation et d'expertise

Le cabinet DTR Conseil est un expert habilité à réaliser des expertises sur les conditions de travail pour les CSE. En savoir plus sur les expertises CSE.

Nous proposons également de nombreuses formations à destination des CSE en fonction des besoins : le fonctionnement et la santé au travail, l’IA, les référents harcèlement VSST. En savoir plus sur les formations CSE.

Des questions sur ces sujets : Le fonctionnement de votre CSE ? Un risque chimique ? Des RPS ?

Des questions ? Nous sommes joignables au (Elisa Oudinot) ou au (Alexandra Jean).

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